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Propriété et gestion du site
- Propriétaire : Association Bâthestia, 302 avenue de la gare, 40410 Moustey - SIRET : 838 299 824 00022 - contactATbathestiaDOTfr
- Responsable de la publication : Nicole PAUL
- Hébergement : OVH, 2 rue Kellermann 59100 ROUBAIX - https://www.ovhcloud.com/fr/
- Création : La Félixe en pro bono
Protection des données personnelles
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Le délégué à la protection des données est Nicole PAUL.
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Propriété intellectuelle
Site :
La structure générale, le code source ainsi que les images animées ou non, sons, savoir-faire..., et tous les autres éléments composant l'ossature du site sont la propriété exclusive du concepteur La Félixe (sauf mention dans le code). Toute représentation totale ou partielle, ou tout détournement de ce site par quelque procédé que ce soit, sans l'autorisation expresse de l'exploitant du site web est interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L 335-2 et suivants du Code de la Propriété Intellectuelle.
Crédits textes et photos :
Tous les textes et illustrations de ce site Web sont soumis à un droit d'utilisation conformément à la loi du 1 mars 1957 reprise dans la loi n°92-597 du 1er juillet 1992 relative au code de la propriété intellectuelle. Les photos sont la propriété de La Félixe qui en interdit la reproduction sans accord préalable.
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